Webmestre : Association HandiMedia
Publication : Françoise NICOLAS
• L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
• Tous les droits de reproduction sont réservés.
• La présentation générale du site est originale et également protégée. Vous n'êtes donc pas autorisé à reproduire le code HTML
des pages de ce serveur dans un but de diffusion publique.
• La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du
directeur de la publication.
• Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont exclusivement utilisées pour l’objet indiqué
(envoi de documentations, abonnement à la newsletter, etc.).
• ACorpsPlus s’engage à ne pas céder tout ou partie de ces informations, à titre gratuit ou onéreux, à une autre société.
• Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous
concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à contact@acorpsplus.fr
• Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.
L’hébergement du site acorpsplus.fr est assuré par l'association